STATUTS DE L’ASSOCIATION
SCOUTISME AVENTURE TROINEX


Chapitre I        DENOMINATION, BUT, SIEGE, DUREE

Article 1 : Dénomination
Sous la dénomination “Scoutisme Aventure Troinex” (S.A.T.), il est constitué conformément aux présents statuts et aux articles 60 et suivants du Code Civil Suisse une Association sans but lucratif.

Article 2 : But
Le but de l’Association consiste à gérer le bon fonctionnement de la Meute louveteaux Saint-Victor et de la Troupe éclaireurs Claude de Châteauneuf sur la commune de Troinex dans l’esprit traditionnel du créateur du mouvement scout, Baden Powell.

Article 3 : Siège
L’Association, constituée pour une durée indéterminée, a son siège à Troinex, Genève.

 

Chapitre II        DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

Article 4 : Membres
Le SAT se compose de:
      1) Membres actifs
      2) Membres d'honneur
      3) Président d'honneur
  - Peut être membre actif, toute personne physique qui manifeste un intérêt effectif pour le but poursuivi par l’Association et paie une cotisation bi-annuelle, sans distinction de race, ni de confession.
  - Peut-être membre d'honneur, toute personne physique qui s'est engagée de façon exceptionnelle pour les causes défendues par le S.A.T.. Les membres d'honneur sont libérés des frais de cotisations.
  - Peut-être président d'honneur, tout membre fondateur du S.A.T. ou un ancien président. Le président d'honeur est libérés des frais de cotisations.

Article 5 : Assurances
Chaque membre doit posséder sa propre assurance maladie, accident et responsabilité civile.
Les frais consécutifs aux soins médicaux donnés durant une activité ou lors d’un camp par un médecin ou dans un cadre hospitalier sont ainsi exclusivement à la charge des responsables légaux du participant.

Article 6 : Savoir-vivre
Les membres doivent suivre les consignes données par les responsables et se conformer aux règles de sécurité et de prudences usuelles.
De plus, la consommation de drogues ou de dérivés ainsi que l’abus d’alcool et de tabac n’est pas tolérée dans les activités et les camps S.A.T.
Toute violation des règles susmentionnées entraînera le renvoi immédiat du fautif.

Article 7 : Cotisations
La cotisation bi-annuelle est fixée par l’Assemblée Générale.

Article 8 : Responsabilités
Aucun membre de l’Association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’Association répond de ses engagements.

Article 9 : Démissions
Les membres peuvent se retirer en tout temps de l’Association, moyennant un préavis écrit de trente jours au Comité. La cotisation déjà versée reste acquise à l’Association.

 

Chapitre III        ADMINISTRATION ET CONTROLE

Article 10 : Comité
L’Association est dirigée et administrée par un Comité composé au minimum de trois membres, élus pour une année et indéfiniment rééligibles.

Le Président est nommément désigné, les autres membres du Comité se répartissent à leur gré les charges, notamment celle de Trésorier et de Secrétaire.

Article 11 : Compétences
Le Comité assume l’administration et la représentation de l’Association.

L’Association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du Comité.

Le Comité se réunit aussi souvent que les affaires de l’Association l’exigent, sur convocation du Président. Chaque membre du Comité peut demander au Président la convocation d’une séance, en indiquant son objet.

Article 12 : Exclusion
Un membre peut être exclu lorsque sa conduite devient un sujet de trouble et lorsque la renommée du S.A.T. est mise en cause par son comportement.

La décision est prise par les responsables d'unités, sous réserve de l’accord du comité.

 

Chapitre IV        ASSEMBLEE GENERALE

Article 13 : Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle est composée des membres actifs, en la personne de leurs représentants légaux. Elle se réunit au moins une fois par année. Elle délibère valablement et informe, quel que soit le nombre de membres présents, des activités réalisées, des projets, des tâches assumées par le Comité, dans un rapport détaillé.

Les membres d'honneur ou les présidents d'honneur n'ont qu'une voix consultative.

Elle est convoquée par écrit par le Comité 30 jours avant sa tenue, avec l’indication de l’ordre du jour complet.

Elle propose des programmes d’activités, des initiatives à développer.

Elle contrôle l’activité de l’Association.

Elle fixe le montant des cotisations.

Elle élit son Comité, son Président et le Trésorier.

Elle élit ses membres d'honneur ou présidents d'honneur

Article 14 : Votes et élections
Le vote se fait par acclamation, main levée ou, par bulletin secret si le Comité ou le quart des membres le demande. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Seuls les questions figurant à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.

Article 15 : Décisions particulières
Les élections se font au premier tour à la majorité absolue des votants, au second tour à la majorité relative.

Les présents statuts ne peuvent être modifiés en Assemblée Générale qu’avec l’accord des deux tiers des membres présents.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut-être convoquée en tout temps, à la demande du Comité ou d’un dixième des membres de l’Association, selon le mode habituel.

 

Chapitre V        VERIFICATEURS AUX COMPTES

Article 16 : Vérificateurs aux comptes
L’Assemblée Générale élit un vérificateur aux comptes et son remplaçant, qui n’est pas membre du Comité, mais qui peut être membre de l’Association. Une personne morale comme une fiduciaire peut fonctionner comme tel.
Le vérificateur rend son rapport annuel sur la gestion des biens à l’Assemblée Générale.

 

Chapitre VI        DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 17 : Dissolution
La dissolution de l’Association ne pourra être décidée qu’en Assemblée Générale et à la majorité des ¾ des membres présents, qui devront représenter au moins la moitié des membres de l’Association. Si ce nombre n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale extraordinaire sera convoquée, laquelle pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

Articles 18 : Liquidation
En cas de dissolution de l’Association, l’actif net restant sera attribué en priorité à une institution genevoise ou romande qui poursuit un but semblable à celui de l’Association, et qui sera choisie par l’Assemblée Générale.

Les présents statuts ont été approuvés lors de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à Troinex le samedi 08 avril 2006.

 

Le Président   Le Trésorier   Le Secrétaire
 
 
 
  M. Raoul BARCA    M. Christian ZOGG     M. Rémi SCHNEIDER



ASSOCIATION SCOUTISME AVENTURE TROINEX

Procès-verbal de l’Assemblée Générale constitutive

tenue le jeudi 8 novembre 2001

au siège de l’Association à Troinex.



Article 1

Les statuts de l’Association sont adoptés à l’unanimité.


Article 2

Le Comité de l’Association est composé de :  
     
 
  Monsieur Claude KAMERZIN, Président
Monsieur Raoul BARCA, Secrétaire
Monsieur Christian ZOGG, Trésorier





Le Président   Le Trésorier   Le Secrétaire
     
M. Claude KAMERZIN     M. Christian ZOGG     M. Raoul BARCA  

 

 

 


ASSOCIATION SCOUTISME AVENTURE TROINEX

 

Depuis l'Assemblée Générale ordinaire annuelle

tenue le samedi 8 mars 2014

dans les locaux de la paroisse protestante de Troinex,

 

    Le Comité de l'Association élu est composé de :

Monsieur Alain FREI, (Koala) Président    
Monsieur Matthias GOLLARZA, (Kodiak) Trésorier    
Monsieur Samuel BRETTON, (Musaraigne) Secrétaire    
Monsieur Steven MULLER, (Elan) Responsable des locaux    
Monsieur Julien HEAFLIN, (Raton-Laveur)   Resp. du matériel    
Monsieur Victor VAN LOON, (Kangourou)   Webmaster    

 

 

 

Hit-Parade