Article 1 : Dénomination
Sous la dénomination “Scoutisme Aventure Troinex” (S.A.T.),
il est constitué conformément aux présents statuts
et aux articles 60 et suivants du Code Civil Suisse une Association sans but lucratif.
Article 2 : But
Le but de l’Association consiste à gérer le bon
fonctionnement de la Meute louveteaux Saint-Victor et de la Troupe éclaireurs
Claude de Châteauneuf sur la commune de Troinex dans l’esprit
traditionnel du créateur du mouvement scout, Baden Powell.
Article 3 : Siège
L’Association, constituée pour une durée indéterminée,
a son siège à Troinex, Genève.
Chapitre II DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
Article 4 : Membres
Le SAT se compose de:
1) Membres actifs
2) Membres d'honneur
3) Président d'honneur
- Peut être membre actif, toute personne physique qui manifeste
un intérêt effectif pour le but poursuivi par l’Association
et paie une cotisation bi-annuelle, sans distinction de race, ni de confession.
- Peut-être membre d'honneur, toute personne physique qui s'est engagée de
façon exceptionnelle pour les causes défendues par le S.A.T.. Les
membres d'honneur sont libérés des frais de cotisations.
- Peut-être président d'honneur, tout membre fondateur du S.A.T. ou un
ancien président. Le président d'honeur est libérés des
frais de cotisations.
Article 5 : Assurances
Chaque membre doit posséder sa propre assurance maladie,
accident et responsabilité civile.
Les frais consécutifs aux soins médicaux donnés
durant une activité ou lors d’un camp par un médecin
ou dans un cadre hospitalier sont ainsi exclusivement à la charge
des responsables légaux du participant.
Article 6 : Savoir-vivre
Les membres doivent suivre les consignes données par
les responsables et se conformer aux règles de sécurité
et de prudences usuelles.
De plus, la consommation de drogues ou de dérivés
ainsi que l’abus d’alcool et de tabac n’est pas tolérée
dans les activités et les camps S.A.T.
Toute violation des règles susmentionnées entraînera
le renvoi immédiat du fautif.
Article 7 : Cotisations
La cotisation bi-annuelle est fixée par l’Assemblée
Générale.
Article 8 : Responsabilités
Aucun membre de l’Association n’est personnellement responsable
des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’Association
répond de ses engagements.
Article 9 : Démissions
Les membres peuvent se retirer en tout temps de l’Association,
moyennant un préavis écrit de trente jours au Comité.
La cotisation déjà versée reste acquise à
l’Association.
Chapitre III ADMINISTRATION ET CONTROLE
Article 10 : Comité
L’Association est dirigée et administrée par
un Comité composé au minimum de trois membres, élus
pour une année et indéfiniment rééligibles.
Le Président est nommément désigné, les autres membres du Comité se répartissent à leur gré les charges, notamment celle de Trésorier et de Secrétaire.
Article 11 : Compétences
Le Comité assume l’administration et la représentation
de l’Association.
L’Association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du Comité.
Le Comité se réunit aussi souvent que les affaires de l’Association l’exigent, sur convocation du Président. Chaque membre du Comité peut demander au Président la convocation d’une séance, en indiquant son objet.
Article 12 : Exclusion
Un membre peut être exclu lorsque sa conduite devient
un sujet de trouble et lorsque la renommée du S.A.T. est mise
en cause par son comportement.
La décision est prise par les responsables d'unités, sous réserve de l’accord du comité.
Chapitre IV ASSEMBLEE GENERALE
Article 13 : Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême
de l’Association. Elle est composée des membres actifs, en la personne
de leurs représentants légaux. Elle se réunit
au moins une fois par année. Elle délibère valablement
et informe, quel que soit le nombre de membres présents, des
activités réalisées, des projets, des tâches
assumées par le Comité, dans un rapport détaillé.
Les membres d'honneur ou les présidents d'honneur n'ont qu'une voix consultative.
Elle est convoquée par écrit par le Comité 30 jours avant sa tenue, avec l’indication de l’ordre du jour complet.
Elle propose des programmes d’activités, des initiatives à développer.
Elle contrôle l’activité de l’Association.
Elle fixe le montant des cotisations.
Elle élit son Comité, son Président et le Trésorier.
Elle élit ses membres d'honneur ou présidents d'honneur
Article 14 : Votes et élections
Le vote se fait par acclamation, main levée ou, par
bulletin secret si le Comité ou le quart des membres le demande.
En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Seuls les questions figurant à l’ordre du jour peuvent
faire l’objet d’un vote.
Article 15 : Décisions particulières
Les élections se font au premier tour à la majorité
absolue des votants, au second tour à la majorité relative.
Les présents statuts ne peuvent être modifiés en Assemblée Générale qu’avec l’accord des deux tiers des membres présents.
Une Assemblée Générale extraordinaire peut-être convoquée en tout temps, à la demande du Comité ou d’un dixième des membres de l’Association, selon le mode habituel.
Chapitre V VERIFICATEURS AUX COMPTES
Article 16 : Vérificateurs aux comptes
L’Assemblée Générale élit un vérificateur
aux comptes et son remplaçant, qui n’est pas membre du Comité,
mais qui peut être membre de l’Association. Une personne morale
comme une fiduciaire peut fonctionner comme tel.
Le vérificateur rend son rapport annuel sur la gestion
des biens à l’Assemblée Générale.
Chapitre VI DISSOLUTION ET LIQUIDATION
Article 17 : Dissolution
La dissolution de l’Association ne pourra être décidée
qu’en Assemblée Générale et à la majorité
des ¾ des membres présents, qui devront représenter
au moins la moitié des membres de l’Association. Si ce nombre
n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale
extraordinaire sera convoquée, laquelle pourra délibérer
quel que soit le nombre de membres présents.
Articles 18 : Liquidation
En cas de dissolution de l’Association, l’actif net restant
sera attribué en priorité à une institution genevoise
ou romande qui poursuit un but semblable à celui de l’Association,
et qui sera choisie par l’Assemblée Générale.
Les présents statuts ont été approuvés lors de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à Troinex le samedi 08 avril 2006.
Le Président | Le Trésorier | Le Secrétaire |
M. Raoul BARCA | M. Christian ZOGG | M. Rémi SCHNEIDER |
ASSOCIATION SCOUTISME AVENTURE TROINEX |
Le Comité de l’Association est composé | de : | |
Monsieur Claude KAMERZIN, | Président | |
Monsieur Raoul BARCA, | Secrétaire | |
Monsieur Christian ZOGG, | Trésorier |
Le Président | Le Trésorier | Le Secrétaire |
M. Claude KAMERZIN | M. Christian ZOGG | M. Raoul BARCA |
ASSOCIATION SCOUTISME AVENTURE TROINEX |
Depuis l'Assemblée Générale ordinaire annuelle
tenue le samedi 8 mars 2014
dans les locaux de la paroisse protestante de Troinex,
Le Comité de l'Association élu est composé de :
Monsieur | Alain FREI, | (Koala) | Président | |
Monsieur | Matthias GOLLARZA, | (Kodiak) | Trésorier | |
Monsieur | Samuel BRETTON, | (Musaraigne) | Secrétaire | |
Monsieur | Steven MULLER, | (Elan) | Responsable des locaux | |
Monsieur | Julien HEAFLIN, | (Raton-Laveur) | Resp. du matériel | |
Monsieur | Victor VAN LOON, | (Kangourou) | Webmaster |